« 2006-04 | Page d'accueil | 2006-06 »
27.05.2006
Assurance vie et démembrement ... suite ...
G007 nous dit qu'il souhaiterait voir traiter du démembrement à la souscription et de la répartition des pouvoirs de gestion.
Bigre.
Sujet pas facile et pour le moins controversé, mais on parlera. Promis.
Par ailleurs, il s'interroge sur le public de ce blog et sur la personne de l'auteur.
Ce blog vise toutes les personnes, particuliers et professionnels, que le conseil patrimonial intéresse.
Notez que j'ai dit conseil et pas vente de produits...
L'auteur : notaire spécialisé en conseil patrimonial, 3ème cycle de gestion de patrimoine de l'Université de Clermont Ferrand, 3ème cycle de Droit Fiscal de Paris IX-Dauphine
Voilà.
18:00 Publié dans Blog | Lien permanent | Commentaires (3) | Envoyer cette note | Tags : Droit et Justice
08.05.2006
Réponse à Sonia
Sonia, merci pour votre message, le taux d'intervention par visiteur passe à 0,08451%
Je suis très heureux que ce blog vous interesse. C'est le but poursuivi. Mais j'ai l'outrecuidance de croire qu'il n'est pas comme tous les autres. Ne vous découragez pas. Oui, c'est difficile à comprendre, même pour les juristes, rassurez vous. Mais, si ma mémoire est exacte, c'est bien Guillaume d'Orange qui disait "Point n'est besoin d'espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer."
Par ailleurs, concernant l'article 990 I, s'il vous paraît si compliqué, ce n'est pas, à mon humble avis, dû à l'exégète, mais au rédacteur...
Vous indiquez que le but de votre recherche consiste dans la rédaction de la clause bénéficiaire d'un contrat.
Je ne saurais vous indiquer qu'une chose. Ce site n'a pas pour objet de fournir des formules type pour la bonne et simple raison qu'une désignation bénéficiaire doit être adaptée à votre situation personnelle en fonction de vos desiderata.
Le meilleur conseil à vous donner est de rechercher un conseiller qui connaisse, le droit des obligations, le droit fiscal, le droit des assurances et le droit des successions. La solution optimale étant très certainement, un notaire titulaire d'un diplôme de 3ème cycle en gestion de patrimoine
Dernière question : Peut-on faire un demembrement sur des comptes bancaires courrants?
Réponse brève : oui, on peut (cf C.civ art 581. Observons qu'on peut même consentir un usufruit sur usufruit préexistant : voir M. Iwanesko : Usufruit d'usufruit : Droit et Patrimoine, mai 2006)
Réponse exhaustive : plusieurs dizaines de pages d'explications. Ca viendra, mais un peu plus tard
Bon courage...
22:15 Publié dans Blog | Lien permanent | Commentaires (1) | Envoyer cette note | Tags : Droit pour tous